CAP VERT
Présentation de la marque CAP VERT
Déposée le 26 mai 1976 par la Société Anonyme (SA) Philips Industrielle et Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philips Industrielle et Commerciale a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°18494 - Publication au BOPI 1977-516