Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORAIL
S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1151590
Date de dépôt :
08/10/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DECORAIL de PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE

Présentation de la marque DECORAIL

Déposée le 8 octobre 1980 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECORAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE domicilié(e) 50, AVENUE MONTAIGNE, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque DECORAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DECORAIL est expirée depuis le 8 octobre 1990.

PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE VAPEUR , LINEA , THE LIGHT POINT , QUATUOR , ARCHE , S 2500 S 3000 S 3500 S 4000 S 4500 S 5000 S 6500 ST 6500 , EP APPAREILS ENCASTRABLES , PRODUCTIQUE , M , LIGNE MAGIQUE


S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE (SOCIETE ANONYME) - 50, AVENUE MONTAIGNE, 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11

Inscription - Transmission de propriété n°37592 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18494 - Publication au BOPI

INSTALLATION D'ECLAIRAGE.