Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUN ARTOIS
S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE

Numéro de dépôt :
1123388
Date de dépôt :
13/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRUN ARTOIS

Déposée le 13 février 1980 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRUN ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE domicilié(e) (société anonyme) 50, avenue Montaigne 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque BRUN ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : TRIPLE VAPEUR , LINEA , THE LIGHT POINT , QUATUOR , ARCHE , S 2500 S 3000 S 3500 S 4000 S 4500 S 5000 S 6500 ST 6500 , EP APPAREILS ENCASTRABLES , PRODUCTIQUE , M , LIGNE MAGIQUE


S.A. PHILIPS INDUSTRIELLE & COMMERCIALE - (société anonyme) 50, avenue Montaigne 75008 PARIS. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Inscription - Transmission de propriété n°37409 - Publication au BOPI 1980-036

Machines à laver (y compris lave-linge et lavevaisselle), appareils de cuisson;réfrigérateurs, congélateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.