Déposée le 13 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-08 du 26 février 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS FRANCE domicilié(e) 2 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 805 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque PROLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPS FRANCE, Société par actions simplifiée - 2 rue Benoît Malon - 92150 - SURESNES - France - SIREN 402805527
Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31
Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30
Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28
Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234670 - Publication au BOPI 2003-01-13
Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518435 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-01-11
Logiciel pour calcul de données d'éclairage
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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