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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS FRANCE
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CALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALAIS
PHILIPS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92404298
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2022

Présentation de la marque CALAIS

Déposée le 5 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS FRANCE domicilié(e) 33 rue de Verdun - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 805 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALAIS est expirée depuis le 5 février 2022.

PHILIPS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : COMPACT DISC DIGITAL AUDIO , MODULA , MAZDAMINISOL , POLARIS , SATINA , LE SON LASER , MAESTRO , SELECTA , JUNIOR , PROLIGHT


PHILIPS FRANCE, Société par actions simplifiée - 33 rue de Verdun - 92150 - SURESNES - France - SIREN 402805527


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-24

Inscription le 30 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185658 - Publication au BOPI 1995-05-30

Inscription le 28 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°473158 - Publication au BOPI 2008-04-28

Inscription le 28 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°473157 - Publication au BOPI 2008-04-28

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2002 n°2214609 - Publication au BOPI 2002-01-30

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490536 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-01-31

Sources de lumière et appareils d'éclairage.