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Marques déposées par PHILIPS EXPORT B.V
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ORPHEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHEE
PHILIPS EXPORT B.V.

Numéro de dépôt :
1674276
Date de dépôt :
15/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2001

Présentation de la marque ORPHEE

Déposée le 15 février 1991 par PHILIPS EXPORT B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORPHEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPS EXPORT B.V., domicilié(e) Groenewoudseweg 1, Eindhoven PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque ORPHEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHEE est expirée depuis le 15 février 2001.


PHILIPS EXPORT B.V. - Groenewoudseweg 1, Eindhoven PAYS-BAS - Pays-Bas


SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Inscription le 4 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175345 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175344 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59731 - Publication au BOPI 1992-01-30

Appareils et instruments médicaux, particulièrement appareils acoustiques; parties et accessoires des produits précités