Déposée le 18 septembre 1989 par PHILIPS EXPORT B.V. (société néerlandaise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PHILIPS EXPORT B.V. (société néerlandaise), domicilié(e) Groenewoudseweg 1 - EINDHOVEN PAYS-BAS - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D - France.
La marque STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Inscription le 19 février 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°197795 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 4 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175345 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175344 - Publication au BOPI 1994-08-04
Inscription le 17 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57014 - Publication au BOPI 1991-10-17
Lampes électriques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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