PORTENSEIGNE
Présentation de la marque PORTENSEIGNE
Déposée le 23 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTENSEIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PORTENSEIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORTENSEIGNE est expirée depuis le 23 décembre 2007.
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLICs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 1997 n°2097247 - Publication au BOPI 1997-09-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 18 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392762 - Publication au BOPI 2004-05-18
Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373208 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription le 1 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51216 - Publication au BOPI 1991-02-01
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04
Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°373207 - Publication au BOPI 2003-06-30
Inscription - Transmission de propriété n°35938 - Publication au BOPI