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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC
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TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95569246
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMC TRAFFIC MESSAGE CHANNEL est expirée depuis le 26 avril 2005.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTORE , LIKE A SOUND MACHINE , DIRECT SOUND SERIES , LA RADIOTECHNIQUE , SPATIAL SOUND , AKUOS , CITY SOUNDS , P , NE RIEN VIVRE A MOITIE , FROM THE CREATORS OF COMPACT DISC


PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme) - 51, rue Carnot, 92150 SURESNES - France - SIREN 542056395


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, l'amplification, le codage et le décodage du son, des images et des données; appareils pour la navigation et la communication; supports de données magnétiques et optiques; cartes munies de supports d'information codée; logiciels et progiciels