CONTRAT HORIZON

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme)

Présentation de la marque CONTRAT HORIZON

Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - France.

La marque CONTRAT HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT HORIZON est expirée depuis le 13 août 2006.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTORE , LIKE A SOUND MACHINE , DIRECT SOUND SERIES , LA RADIOTECHNIQUE , SPATIAL SOUND , AKUOS , CITY SOUNDS , P , NE RIEN VIVRE A MOITIE , FROM THE CREATORS OF COMPACT DISC