Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLACK DESIGN
PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1320853
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque BLACK DESIGN

Déposée le 23 août 1985 par la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLACK DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC domicilié(e) 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2047623) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 056 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2047623) - France.

La marque BLACK DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLACK DESIGN est expirée depuis le 23 août 2005.

PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTORE , LIKE A SOUND MACHINE , DIRECT SOUND SERIES , LA RADIOTECHNIQUE , SPATIAL SOUND , AKUOS , CITY SOUNDS , P , NE RIEN VIVRE A MOITIE , FROM THE CREATORS OF COMPACT DISC


PHILIPS ELECTRONIQUE GRAND PUBLIC (société anonyme) - 51, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2047623) - France - SIREN 542056395


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2047623) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Renouvellement sans limitation le 20 avril 1995 n°2047623 - Publication au BOPI 1995-04-20

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237989 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237988 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription - Transmission de propriété n°42899 - Publication au BOPI

Inscription le 1 mars 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52063 - Publication au BOPI 1991-03-01

Inscription - Transmission de propriété n°17773 - Publication au BOPI

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