Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPS
PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1346058
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2006

Présentation de la marque PHILIPS

Déposée le 11 mars 1986 par PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais), domicilié(e) Groenewoudseweg 1 Eindhoven PAYS-BAS (dossier no 2063856) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2063856) - France.

La marque PHILIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPS est expirée depuis le 11 mars 2006.

PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : SONATA , (Marque figurative) , EASY , CRYSTAL CLEAR , PHILIRAMA , PHILIPS , PHILISHAVE , COMBI , BEAT


PHILIPS ELECTRONICS N.V. (société de droit néerlandais) - Groenewoudseweg 1 Eindhoven PAYS-BAS (dossier no 2063856) - Pays-Bas


Jean-Pierre BRUNEAU SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2063856) - France


Inscription le 25 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187926 - Publication au BOPI 1995-07-25

Inscription le 3 août 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°188231 - Publication au BOPI 1995-08-03

Inscription le 4 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175345 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175344 - Publication au BOPI 1994-08-04

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154068 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 26 mars 1996 - Concession de licence n°199463 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 26 novembre 1996 - Concession de licence n°209393 - Publication au BOPI 1996-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Renouvellement sans limitation le 21 février 1996 n°2063856 - Publication au BOPI 1996-02-21

Inscription le 9 juin 1997 - Concession de licence n°238362 - Publication au BOPI 1997-06-09

Inscription le 7 juillet 1997 - Concession de licence n°239777 - Publication au BOPI 1997-07-07

Inscription le 26 novembre 1996 - Concession de licence n°209393 - Publication au BOPI 1996-11-26

Inscription le 25 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°154067 - Publication au BOPI 1993-01-25

Inscription le 12 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153463 - Publication au BOPI 1993-01-12

Inscription - Concession de licence n°35573 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°36666 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35221 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35220 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°35219 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°37875 - Publication au BOPI

Inscription le 12 avril 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°52840 - Publication au BOPI 1991-04-12

Inscription le 12 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153462 - Publication au BOPI 1993-01-12

Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67223 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 9 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67222 - Publication au BOPI 1992-09-09

Inscription le 17 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57014 - Publication au BOPI 1991-10-17

Inscription - Concession de licence n°35218 - Publication au BOPI

Publicité et affaires.Assurances et finances.Constructions et réparations.Communications.Transport et entrepôt.Traitement de matériaux.Education et divertissement. Analyses chimiques, approvisionnement, architectes d'intérieur, architecture, art dentaire, art vétérinaire, assistance légale, bactériologie, laboratoire bactériologique, bureaux de rédactions, location de cabines, cafés-restaurants, location de chambres, laboratoire de chimie, recherches en chimie, chimistes, chiropraticiens, consultations professionnelles, consultations techniques, recherches techniques, recherches en cosmétique, service de coupures de presse, dessins industriels, dessinateurs pour emballages, location de machines distributrices, élevage d'animaux, enregistrement de photographies, essais de matériaux, estimations géologiques établissements hospitaliers, établissements de santé, études de projets, expertises géologiques, expertises (travaux d'ingénieur), expositions, service de l'horloge parlante, horticulture, intendance (direction) de maison, recherches et enquêtes judiciaires, impressions lithographiques, location d'appareils électriques, domestiques, de machines et d'autres appareils électriques ou non électriques, dispensaires pour malades, services médicaux, pensions, pensionnat, physiciens, physiothérapie, pouponnières, projets d'études, fourniture de repas, reportages, reportages photographiques, salon de massage, restaurants, self-service, surveillances et inspections techniques, service de traduction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.