Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATURNE
PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUES (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1572249
Date de dépôt :
26/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010

Présentation de la marque SATURNE

Déposée le 26 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs domicilié(e) 64, rue Carnot, 92150 SURESNES, France (dossier no 2160596) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 206 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noëlle de LA FOUCHARDIERE SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2160596) - France.

La marque SATURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATURNE est expirée depuis le 26 janvier 2010.

PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs a également déposé les autres marques suivantes : C'EST DEJA DEMAIN , BODY-LINE , LES PRO , AQUA CASSETTE , APOLLO , LADYSHAVE


PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUES (société par actions simplifiée) - 64, rue Carnot, 92150 SURESNES, France (dossier no 2160596) - France - SIREN 399206457


Marie-Noëlle de LA FOUCHARDIERE SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2160596) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 1999 n°2160596 - Publication au BOPI 1999-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198420 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 21 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187782 - Publication au BOPI 1995-07-21

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