Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEO COMMERCE
Philipps Cédric
Sohm Philippe

Numéro de dépôt :
3733958
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2020
NEO COMMERCE de Philipps Cédric

Présentation de la marque NEO COMMERCE

Déposée le 28 avril 2010 par Philipps Cédric et Sohm Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEO COMMERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Les déposants sont Philipps Cédric domicilié(e) 8 rue des muguets - 67500 - NIEDERSCHAEFFOLSHEIM - France et Sohm Philippe domicilié(e) 5 rue du houblon - 67170 - ROTTELSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philipps Cédric domicilié(e) 8 rue des muguets - 67500 - NIEDERSCHAEFFOLSHEIM - France.

La marque NEO COMMERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEO COMMERCE est expirée depuis le 28 avril 2020.

Philipps Cédric a également déposé les autres marques suivantes : Hedging , NéocomMerce


Philipps Cédric - 8 rue des muguets - 67500 - NIEDERSCHAEFFOLSHEIM - France

Sohm Philippe - 5 rue du houblon - 67170 - ROTTELSHEIM - France


Philipps Cédric - 8 rue des muguets - 67500 - NIEDERSCHAEFFOLSHEIM - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 16 février 2011 - Rejet partiel n°543353 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Instruments photographiques, cinématographiques, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.