Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUNE S
PHILIPPOT OLIVIA

Numéro de dépôt :
3127165
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
JUNE S de PHILIPPOT OLIVIA

Présentation de la marque JUNE S

Déposée le 22 octobre 2001 par PHILIPPOT OLIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JUNE S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est PHILIPPOT OLIVIA, domicilié(e) 92, Rue Paul JOZON, 77300 FONTAINEBLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPOT - France.

La marque JUNE S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUNE S est expirée depuis le 22 octobre 2011.

PHILIPPOT OLIVIA a également déposé les autres marques suivantes : JOLISANDRE


PHILIPPOT OLIVIA - 92, Rue Paul JOZON, 77300 FONTAINEBLEAU - France


PHILIPPOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Adhésifs (tissus -) collables à chaud aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour ballons -), ameublement (tissus d'-), bain (linge de -) à l'exception de l'habillement, ballons aérostatiques (étoffes imperméables aux gaz pour -), bannières, basins, billards (tapis de -), blanchets pour l'imprimerie en matières textiles, blutoir (étamine de -), bougran, brocarts, broderie (tissus recouverts de motifs dessinés pour la -), calicot, canevas pour la tapisserie ou la broderie, carafes (dessous de -) linge de table, chanvre (tissus de -), chanvre (toile de -), chapeaux (coiffes de -), chaussures (étoffes à doublure pour -), chaussures (tissus pour -), chemins de table, chenillé (tissu -), cheviottes étoffes, chiffons, cirées (toiles -) nappes, coiffes de chapeaux, coton (tissus de -), cotonnades, couchage (sacs de -) enveloppes cousues remplaçant les draps, courtepointes, coutil, couvertures de lit, couvertures de lit en papier, couvertures de voyage, couvre-lits, couvre-pieds, crêpe tissu, crépon, damas étoffe, démaquiller (serviettes à -) en matières textiles dessous de carafes linge de table, dessus-de-lit couvre-lits, doublures étoffes, drapeaux non en papier, draps, droguet, édredons couvre-pieds de duvet, élastiques (tissus -), embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, étamine, étamine de blutoir, étiquettes en tissu, étoffes, fanions non en papier, feutre, fibres de verre (tissus en-) à usage textile, filtrantes (matières -) matières textiles, flanelle tissu, flanelle de santé, frise étoffe, fromage (toiles à -), futaine, gants de toilette, gaze tissu, gommées (toiles -) autres que pour la papeterie, haire étoffe, housses d'oreillers, housses de protection pour meubles, imprimerie (blanchets pour l'-) en matières textiles, imprimerie (tissus de soie pour patrons d'-), indienne, jersey tissu, jute (tissus de -), laine (étoffes de -), laine (tissus de -), lin (tissus de -), linceuls, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, linge ouvré, lingerie (tissus pour la -), lit (couvertures de -), lit (couvertures de -) en papier, lit (dessu-de-) couvre-lits, lit (linge de -), literie linge, lits (couvre- -) dessus-de-lit, mains (essuie- -) en matières textiles, maison (linge de -), marabout étoffe, matelas (enveloppes de -), matelas (toile à -), matières plastiques succédanés du tissu, meubles (étoffe pour -), meubles (housses de protection pour -) meubles (revêtements de -) en matières plastiques, meubles (tissu pour -), moleskine tissu, mouchoirs de poche en matières textiles, moustiquaires, murales (tentures -) en matières textiles, napperons individuels en matière textile, nappes non en papier, non-tissés textile, oreillers (housses d'-), oreillers (taies d'-), patrons d'imprimerie (tissus de soie pour -), pavillons drapeaux, peau d'animaux (tissus imitant la -), plaids, plastiques (matières -) succédanés du tissu, portières rideaux, ramie (tissus de -), rayonne (tissus de -), revêtements de meubles en matières plastiques, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, ronds de table non en papier, sacs de couchage enveloppes cousues remplaçant les draps, saris, serviettes à démaquiller en matières textiles, serviettes de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, soie (tissus de -), spart (tissus de -), stores en matières textiles, table (chemins de -), table (linge de -) en matières textiles, table (serviettes de -) en matières textiles, table (tapis de -) non en papier, taffetas tissus, taies d'oreillers, tapis de billards, tapis de table non en papier, tentures murales en matières textiles, tissu chenillé, tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibres de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie, toile, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées nappes, toiles gommées autres que pour la papeterie, toilette (gants de -) toilette (serviettes de -) en matières textiles, treillis toile de chanvre, tricots tissus, tulles, velours, verre (tissus en fibres de -) à usage textile, verres (essuie- -), vitrages rideaux, voyage (couvertures de -), zéphyr tissu, pour le -), collantes (bandes -) pour la papeterie ou le ménage, collantes (matières -) pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, composer (cadres à -) imprimerie, composer (châssis à -) imprimerie, composteurs, confection de vêtements (patrons pour la -), confettis, contrôle (jetons de -), corbeilles à courrier, cornets de papier, correcteurs (liquides -) articles de bureau, corriger (encres à -) héliographie, couches en papier ou en cellulose à jeter, couches-culottes en papier ou en cellulose à jeter, coupe-papier articles de bureau, coupes biologiques pour la microscopie matériel d'enseignement, coupes histologiques matériel d'enseignement, courbes (instruments pour le tracé des -), courrier (corbeilles à -), couture (patrons pour la -), couvertures papeterie, craie (porte- -), craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, crayons (machines à tailler les -), crayons (mines de -), crayons (porte- -), crayons (taille- -), crayons d'ardoise, crémières petits vases en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier article de bureau, décors de théâtre, démaquiller (serviettes à -) en papier, dessin (fournitures pour le -), dessin (instruments de -), dessins, dessous de carafes en papier, dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif articles de papeterie, documents (chemises pour -), broquettes punaises, brosses pinceaux, bureau (agrafes de -), bureau (articles de -) à l'exception des meubles, buvards, cache-pot en papier, cacheter (cire à -), cacheter (machines à -) de bureau, cacheter (matières à -), cacheter (pains à -), cacheter (timbres à -), cachets sceaux, cachets timbres (coffrets à -), cachets timbres (supports à -), cachets (tampons pour -), cadres à composer imprimerie, café (filtres à -) en papier, cahiers, calendriers, calque (papier -), calquer (toile à -), calques, caractères chiffres et lettres, carafes (dessous de -) en papier, carbone (papier -), carnets, carrelets règles, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, carton (tubes en -), carton, carton de pâte de bois papeterie, cartonnages, cartons à chapeaux boîtes, cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, cellulose régénérée (feuilles de -) pour l'emballage, chansonniers, chapeaux (cartons à -) boîtes, chapelets, châssis à composer imprimerie, chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres caractères d'imprimerie, Chine (encres de -), chopes à bières (dessous de -), chromolithographies chromos, chromos, cigares (bagues anneaux de -), cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs articles de bureau, clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres cachets, coffrets pour la papeterie articles de bureau, collage des photographies (appareils, acier (lettres d'-), acier (plumes d'-), adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes -) pour la papeterie ou le ménage, adresses (clichés à -), adresses (machines à imprimer des -), adresses (plaques à -) pour machines à adresser, adresses (timbres à -), affiches, affiches (porte- -) en papier ou en carton, affranchissement (machines pour l'-) pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, agrafer (presses à -) papeterie, agrafes de bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, amidon (colle d'-) pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintres, aquarelles, aquariums d'appartement, architecture (maquettes d'-), ardoise (crayons d'-), ardoises pour écrire, argent (papier d'-), argile à modeler, arithmétiques (tables -), art (objets d'-) gravés, art (objets d'-) lithographiés, atlas, auto-adhésifs (rubans -) pour la papeterie ou le ménage, autocollants articles de papeterie, bagues de cigares, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées papeterie, bavettes en papier, bavoirs en papier, biblophaptes, bière (dessous de chopes à -), billes pour stylos, billets tickets, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs papeterie, blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, bois (carton de pe de -) papeterie, bois (papier de -), boîtes en carton ou en papier, bouteilles (emballages pour -) en carton ou en papier, bouteilles (enveloppes pour -) en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses papeterie, brochures, broderie (modèles de -) machines à écrire, mains (essuie- -) en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, marbrer (peignes à -), marquer (craie à -), marques pour livres, matières plastiques pour le modelage, métiers Jacquard (cartons perforés pour -), micro-ondes (sachets pour la cuisson par -), microscopie (coupes biologiques pour la -) matériel d'enseignement, mines (porte- -), mines de crayons, modelage (matériaux pour le -), modeler (matériaux à -), modèles de broderie, monnaie (plateaux pour ranger et compter la -), mouchoirs de poche en papier, mouilleurs de bureau, napperons en papier nécessaires pour écrire écritoires, numéroteurs, oléographies, onglets reliure, ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d' -), pains à cacheter, palettes pour peintres, palettisation (pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles pour la -), pantographes instruments de dessin, papeterie (articles de -), papeteries nécessaires pour écrire, papier (coupe -) articles de bureau, papier, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes, papier-filtre, papier-parchemin, papiers (presse -), parchemin (papier- -), pastels crayons, pâte à modeler, pâte de bois (carton de -) papeterie, patrons (étuis pour -), patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintres (appuie-main pour -), peintres (brosses pour -), peintres en bâtiment (rouleaux de -), formules, fournitures scolaires, fusains (crayons -), gabarits papeterie, gabarits à effacer, galées typographie, galvanotypes, galvanotypie (clichés de -), géographiques (cartes -), globes terrestres, gluten colle pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, gommées (toiles -) pour la papeterie, gommes à effacer, gommes colles pour la papeterie ou le ménage, graphiques (représentations -), grattoirs de bureau, graver (planches à -), gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs articles de bureau, hygiénique (papier -), ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour -), imprimer des adresses (machines à -), imprimerie (blanchets pour l'-) non en matières textiles, imprimerie (caractères d'-), imprimerie (clichés d'-), imprimerie (produits de l'-), imprimeries portatives articles de bureau, imprimés, instruction (matériel d'-) à l'exception des appareils, Jacquard (cartons perforés pour métiers -), jetons de contrôle, jeu (matériel d'enseignement sous forme de -), jeux de cartes, jouer (cartes à -), journaux, langes en papier ou en cellulose à jeter, lettres caractères d'imprimerie, lettres (papier à -), lignes (tire -), linge de table en papier, lithographie (craie pour la -), lithographies, lithographiés (objets d'art -), lithographiques (pierres -), livres, livres (marques pour -), livres (serre -), livrets, lumineux (papier -), mâché (papier -), doigtiers articles de bureau, dossiers papeterie, drapeaux en papier, duplicateurs, duplicateurs (toiles d'encrage pour -), eaux-fortes gravures, échoppes pour graver à l'eau-forte, écrire (cylindres de machines à -), écrire (fournitures pour -), écrire (machines à -), écrire (nécessaires pour -) écritoires, écrire (plumes à -), écrire (plumes à -) en or, écrire (tablettes à -), écrire (touches de machines à -), écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écriture (fournitures pour l'-), écriture (modèles d'-), écussons cachets en papier, effacer (gabarits à -), effacer (gommes à -), effacer (produits pour -), élastiques de bureau, électrocardiographes (papier pour -), emballage (papier d'-), emballages pour bouteilles en carton ou en papier, emporte-pièce articles de bureau, encrage (toiles d'-) pour duplicateurs, encres, encres à corriger héliographie, encreurs (bobines pour rubans -), encreurs (rubans -), encreurs (tampons -), encriers, enregistreurs (papier pour appareils -), enseignement (matériel d'-) à l'exception des appareils, enseignement (matériel d'-) sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes papeterie, enveloppes (machines de bureau à fermer les -), enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, étiqueter (appareils à main à -), étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patrons, faire-part papeterie, fanions en papier, feuilles papeterie, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement, fiches papeterie, fiches (cavaliers pour -), figurines statuettes en papier mâché, fils pour reliures, filtrantes (matières -) papier, filtre (papier -), filtres à café en papier, formulaires peinture (boîtes de -) matériel scolaire, photographies, photographies (appareils pour le collage des -), photographies (supports pour -), photogravures, pierres lithographiques, pinceaux, pince-notes, pistolets pour le tracé des courbes, planches gravures, planches à dessin, planches à graver, plans, plaques à adresses pour machines à adresser, plastiques (matières -) pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs articles de bureau, plume (porte --), plumes articles de bureau, plumes (essuie--), plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, polycopier (appareils et machines à -), porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, peinture (chevalets pour la -), peinture (toiles pour la -), peintures tableaux encadrées ou non pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau périodiques, tampons encreurs, tapis de table en papier, terrariums d'appartement vivarium, tés à dessin, théâtre (décors de -), tickets (billets), timbrer (plaques à -), timbres cachets, timbres cachets (coffrets à -), timbres cachets (supports à -), timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, toilette (serviettes de -) en papier, touches de machines à écrire, tracer (pointes à -) pour le dessin, transparents papeterie, trousses à dessin, tubes en carton, typographiques (caractères -), vêtements (patrons pour la confection de -), vigneter (appareils à -), viscose (feuilles de -) pour l'emballage, portraits, postales (cartes -), poste (timbres --), pot (cache --) en papier, presse-papiers, presses à agrafer papeterie, programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des -), prospectus, publications, punaises pointes, radiogrammes (papier pour -), registres livres, règles à dessiner, règlettes composteurs, reliures, reliures (articles pour -), répertoires, représentations graphiques, reproduction (appareils de -) articles de bureau, reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la -), reproductions graphiques, revues périodiques, rideaux en papier, ronds de table en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, rubans adhésif (distributeurs de -) articles de papeterie, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs, rubans encreurs (bobines pour -), rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sachets enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure en papier ou en matières plastiques, sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sceaux cachets, sceaux (tampons pour -), scolaires (fournitures -), serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, signets, souhaits (cartes de -), sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite craie pour tailleurs, stencils, stores en papier, stylographes, stylos, stylos (billes pour -), supports pour plumes et crayons, table (linge de -) en papier, table (ronds de -) en papier, table (serviettes de -) en papier, table (tapis de -) en papier, tableaux peintures encadrés ou non, tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, tailler les crayons (machines à -), tailleurs (craie pour -) crosses de golf clubs de golf, crosses de golf (étuis pour -), crosses de hockey, culture physique (appareils de -), culturisme (appareils pour le -), dames (jeux de -), damiers, décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries, dès jeux, disques pour le sport, dominos (jeux de -), échecs (jeux d'-), échiquiers, engins pour exercices corporels, entraînement (bicyclettes fixes d'-), épuisettes pour la pêche, escalade (baudriers d'-), escrime (armes d'-), escrime (gants d'-), escrime (masques d'-), étuis pour crosses de golf, exercices corporels (engins pour -), exerciseurs extenseurs, extenseurs exerciseurs, farces attrapes, fart, filets articles de sport, fixations de skis, fléchettes, fleurets pour l'escrime, flottes pour la pêche, flotteurs pour la pêche, football de salon (tables pour -), fusils lance-harpons articles de sport, gants accessoires de jeux, gants d'escrime, gants de base-ball, gants de boxe, gants de golf, gobelets pour jeux, golf (cannes de -), golf (crosses de -) clubs de golf, golf (étuis pour crosses de -), golf (gants de -), gymnastique (appareils de -), haltères, hameçons, harpons (fusils lance -) articles de sport, hochets, hockey (crosses de -), jetons pour jeux, jeu (balles de -), jeu (ballons de -), jeu (boules de -), jeu de quilles (machinerie et appareils pour le -), jeux (billes pour -), ailes delta, air (chambres à -) pour ballons de jeu, air (pistolets à -) jouets, amorces artificielles pour la pêche, amorces fulminantes jouets, amorces pour pistolets jouets, animaux domestiques (jouets pour -), anneaux (jeux d'-), arbres de Noël (décorations pour -) excepté les articles d'éclairage et les sucreries, arbres de Noël (supports pour -), arbres de Noël en matières synthétiques, arc (matériel pour le tir à l'-), arcs de tir, arêtes de skis, armes d'escrime, attrapes farces, balançoires, balles de jeu, ballons de jeu, ballons de jeu (chambres à air pour -), bandes de billard, bascule (chevaux à -) jouets, base-ball (gants de -), bassins piscines, articles de jeu ou de sport, batteurs (gants pour -) accessoires de jeux, baudriers d'escalade, biberons de poupées, bicyclettes fixes d'entraînement, bicyclettes fixes d'entraînement (rouleaux pour -), billard (bandes de -), billard (billes de -), billard (craie pour queues de -), billard (procédés pour queues de -), billard (queues de -), billard (quilles de -), billard (tables de -), billard (tables de -) à prépaiement, billards (dispositifs à marquer les points pour -), billes de billard, billes pour jeux, blocs de construction jouets, bobsleighs, bonbons à pétards, bottines-patins combiné, bougies (porte -) pour arbres de Noël, boules de jeu, boxe (gants de -), boyaux de raquettes, cannes à pêche, cannes de golf, capsules fulminantes jouets, carnaval (masques de -), cerfs-volants, cerfs-volants (tournettes pour -), chambres à air pour ballons de jeu, chambres de poupées, chevaux à bascule jouets, cibles, clochettes pour arbres de Noël, construction (jeux de -), cordes de raquettes, corporels (engins pour exercices -), cotillon (objets de -), craie pour queues de billards, cricket (sacs de -) quilles de billard, racines pour la pêche, racloirs pour skis, raquettes, raquettes (boyaux de -), raquettes (cordes de -), rembourrages de protection parties d'habillement de sport, revêtements de skis, rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement, sacs de cricket, skis, skis (arêtes de -), skis (fixations de -), skis (racloirs pour -), skis (revêtements de -), skis nautiques, skis pour le surfing, société (jeux de -), surfing (planches pour le -), tables de billard, tables de billard à prépaiement, tables pour football de salon, tables pour tennis de table, tennis (filets de -), tennis de table (tables pour -), théâtre (masques de -), tibias (protège -) articles de sport, tir à l'arc (matériel pour le -), tirs au pigeon, toboggan jeu, toupies jouets, tournettes pour cerfs-volants, traîneaux articles de sport, tremplins articles de sport, trictracs, trottinettes, vêtements de poupées, volants jeux, jeux (jetons pour -), jeux, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision (appareils de -), jouets, jouets pour animaux domestiques, lance-harpons (fusils -) articles de sport, leurres pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, lits de poupées, maisons de poupées, marionnettes, masques d'escrime, masques de carnaval, masques de théâtre, mobiles jouets, modèles réduits de véhicules, moulinets pour la pêche, nageurs (palmes pour -), nasses engins de pêche, neige artificielle pour arbres de Noël, ours en peluche, palets, palmes pour nageurs, parapentes, patins (bottines -) combiné, patins à glace, patins à roulettes, peaux de phoques revêtements de skis, pêche (attirail de -), peluche (ours en -), pétards (bonbons à -), phoques (peaux de -) revêtements de skis, pigeons d'argile cibles, piscines articles de jeu ou de sport, pistolets jouets, pistolets (amorces pour -) jouets, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, poupées, poupées (biberons de -), poupées (chambres de -), poupées (lits de -), poupées (maisons de -), poupées (vêtements de -), prépaiement (tables de billard à -), prestidigitateurs (appareils de -), procédés pour queues de billard, protection (rembourrages de -) parties d'habillement de sport, protège-coudes articles de sport, protège-genoux articles de sport, protège-tibias articles de sport, queues de billard, queues de billard (craie pour -), queues de billard (procédés pour -), quilles jeu.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].