Déposée le 16 février 1988 par PHILIPPOT Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CEPAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PHILIPPOT Daniel, domicilié(e) Rés. les Hauts de l'Hippodrome, Bât 1 - Appt 8, 33320 EYSINES. - France.
La marque CEPAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEPAI est expirée depuis le 16 février 1998.
PHILIPPOT Daniel - Rés. les Hauts de l'Hippodrome, Bât 1 - Appt 8, 33320 EYSINES. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29
Plantes, fleurs, feuillages, graminées, semences, mousses; le tout artificiel, naturel ou séché, sur produits agricoles, forestiers, viticoles, en particulier ceps de vigne.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEPAI"
