Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGICIEL I.N.E.C.E INITIATION A L'ECONOMIE D'ENTREPRISE ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR
Mr PHILIPPON Jean Baptiste Edouard

Numéro de dépôt :
94537691
Date de dépôt :
22/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2004

Présentation de la marque LOGICIEL I.N.E.C.E INITIATION A L'ECONOMIE D'ENTREPRISE ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR

Déposée le 22 septembre 1994 par monsieur PHILIPPON Jean Baptiste Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOGICIEL I.N.E.C.E INITIATION A L'ECONOMIE D'ENTREPRISE ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur PHILIPPON Jean Baptiste Edouard domicilié(e) 5 QUAI SARRAIL, 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPON - France.

La marque LOGICIEL I.N.E.C.E INITIATION A L'ECONOMIE D'ENTREPRISE ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGICIEL I.N.E.C.E INITIATION A L'ECONOMIE D'ENTREPRISE ENSEIGNEMENT ASSISTE PAR ORDINATEUR est expirée depuis le 22 septembre 2004.


Mr PHILIPPON Jean Baptiste Edouard - 5 QUAI SARRAIL, 69006 LYON - France


MR PHILIPPON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Appareils et instruments scientifiques, et d'enseignement; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Produits de l'imprimerie; Matériel d'instruction ou d'enseignement.Education; Formation; Enseignement Assisté par Ordinateur Programmation pour ordinateurs; Travaux d'ingénieurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.