Déposée le 27 mai 2009 par Philippine Lemaire et Emilie Colin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAGONAL D »
Les déposants sont Philippine Lemaire domicilié(e) 49 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France et Emilie Colin domicilié(e) 11 Rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippine Lemaire domicilié(e) 49 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONAL D est expirée depuis le 27 mai 2019.
Philippine Lemaire a également déposé les autres marques suivantes : MERCERS
Philippine Lemaire - 49 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France
Emilie Colin - 11 Rue Ranfer de Bretenières - 21000 - DIJON - France
Philippine Lemaire - 49 rue du Faubourg Saint-Denis - 75010 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 19 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°521814 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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