Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VAPOR SYSTEM
Monsieur Philippe

Numéro de dépôt :
92412250
Date de dépôt :
20/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque VAPOR SYSTEM

Déposée le 20 mars 1992 par monsieur Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAPOR SYSTEM »

Le déposant est monsieur Philippe domicilié(e) 13 Allée des Rhodes LE COLLET DES COMPTES, 13011 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe, Régis,René PRINDERRE né le 29/06/62 MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Philippe a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INFLATION 0 , CARTOPTIC , LA FERME OCEANE , "CHANGEZ SOUVENT DE PHILIPPE POUR GARDER VOTRE JULES" , SUPER XANTOS LE DOUX CAFE DES ENFANTS , LAURA , LAURA PHILIPPE PARIS , M A G pour MARKETING D'AVANT GARDE , HARMONIEVOLUTION


Monsieur Philippe - 13 Allée des Rhodes LE COLLET DES COMPTES, 13011 MARSEILLE - France


Monsieur Philippe, Régis,René PRINDERRE né le 29/06/62 MARSEILLE - France


Inscription le 26 octobre 1998 - Rejet total n°265435 - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1998-10-26

Appareils de production de vapeur Appareils ménagers électroménagers à vapeur nettoyages domestiques et professionnels F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.