Déposée le 29 janvier 1991 par Philippe et Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LA FERME OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Philippe, Marie CHARRIER, domicilié(e) 3 Allée de Longchamp, SURESNES (Hauts de Seine) - France et , Pierre, Michel BOURIAUD, domicilié(e) 13 Place de Dinan, LECROISIC (LOIRE ATLANTIQUE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe, Marie CHARRIER, Pierre, Michel BOURIAUD - France.
La marque LA FERME OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe, Marie CHARRIER - 3 Allée de Longchamp, SURESNES (Hauts de Seine) - France
Pierre, Michel BOURIAUD - 13 Place de Dinan, LECROISIC (LOIRE ATLANTIQUE) - France
Philippe, Marie CHARRIER, Pierre, Michel BOURIAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12
Assiettes, gobelets, serviettes et nappes en papier et en carton ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie, livres, journaux et périodiques notamment concernant la cuisine, la préparation des repas et des conserves, annuaires et guides, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Préparations culinaires, plats cuisinés et préparations à cuire ; garnitures pour plats en croûte ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, yaourts et lait fermenté, huiles et graisses comestibles ; sauce à salade, pickles ; conserves ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, sandwiches, petits pains et autres produits de boulangerie, croûtes pour plats en croûte, levain, levures et poudres pour faire lever, pâte à pain fraîche et conservée notamment par le froid ; biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices et aromates ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, liqueurs et cocktails. Publicité et affaires ; conseils en mercatique, études de marché, communications de déclarations et d'annonces par tous les moyens de diffusion, gestion de réseaux de vente, de franchises, d'organismes à succursales multiples, services de centralisation comptable et de répartition, tenue de statistiques. Communications, gestion de banques et bases de données, réseaux, messageries.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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