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Marques déposées par monsieur Philippe Yvart
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Sapinel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sapinel
Monsieur Philippe Yvart

Numéro de dépôt :
4483526
Date de dépôt :
17/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/09/2028
Sapinel de Philippe Yvart

Présentation de la marque Sapinel

Déposée par voie électronique le 17 septembre 2018 par monsieur Philippe Yvart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sapinel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe Yvart domicilié(e) 19 Faubourg de paris - 80200 - Péronne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Yvart domicilié(e) 19 Faubourg de paris - 80200 - Péronne - France.

La marque Sapinel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sapinel arrivera à expiration en date du 17 septembre 2028.


Monsieur Philippe Yvart - 19 Faubourg de paris - 80200 - Péronne - France


Monsieur Philippe Yvart - 19 Faubourg de paris - 80200 - Péronne - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Objets d'art en métaux communs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Décoration intérieure.