Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIMED
Philippe VOULOIR

Numéro de dépôt :
3813430
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2021
ARTIMED de Philippe VOULOIR

Présentation de la marque ARTIMED

Déposée par voie électronique le 10 mars 2011 par Philippe VOULOIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTIMED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est Philippe VOULOIR domicilié(e) 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VOULOIR domicilié(e) 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France.

La marque ARTIMED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIMED est expirée depuis le 10 mars 2021.

Philippe VOULOIR a également déposé les autres marques suivantes : ARTIVAL


Philippe VOULOIR - 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France


Philippe VOULOIR - 2 Domaine de la Chesnaye 77123 NOISY SUR ECOLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux.