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Marques déposées par PHILIPPE VINET
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SIGN ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGN ART
PHILIPPE VINET

Numéro de dépôt :
3827375
Date de dépôt :
29/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2021
SIGN ART de PHILIPPE VINET

Présentation de la marque SIGN ART

Déposée par voie électronique le 29 avril 2011 par PHILIPPE VINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est PHILIPPE VINET domicilié(e) 2 rue du jardin modèle - 92600 - asnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE VINET domicilié(e) 2 rue du jardin modèle - 92600 - asnières - France.

La marque SIGN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827375.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGN ART est expirée depuis le 29 avril 2021.


PHILIPPE VINET - 2 rue du jardin modèle - 92600 - asnières - France


PHILIPPE VINET - 2 rue du jardin modèle - 92600 - asnières - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

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