Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES GRANITIQUES
M. Philippe Vigne
Mlle Nathalie Vey

Numéro de dépôt :
3986606
Date de dépôt :
28/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES GRANITIQUES de Philippe Vigne

Présentation de la marque LES GRANITIQUES

Déposée par voie électronique le 28 février 2013 par monsieur Philippe Vigne et mademoiselle Nathalie Vey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES GRANITIQUES »

Les déposants sont monsieur Philippe Vigne domicilié(e) L'Aspre Ouest - 26790 - Rochegude - France et mademoiselle Nathalie Vey domicilié(e) 44 avenue Jean Jaurès - 84290 - Sainte Cécile les Vignes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Vigne domicilié(e) L'Aspre Ouest - 26790 - Rochegude - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Philippe Vigne a également déposé les autres marques suivantes : RUE DES AMOUREUX RUE CARNOT PLACE DE LA REPUBLIQUE PLACE DU PALAIS RUE DES LICES RUE SAINT AGRICOL RUE MOLIERE RUE FUSTERIE RUE JOSEPH VERNET RUE DE LA BALANCE RUE DES GROTTESRUE RACINE RUE VIALAT RU , RUE GRIGNAN RUE DU VIEUX-PORT RUE DU TAPIS VERT RUE DU PANIER RUE DE ROME COURS LIEUTAUD VA TE JETER AUX GOUDES RUE DE LA JOLIETTE AVENUE DES PEBRONS RUE NOTRE DAME DE LA GARDE PLACE CASTELLANE , COURS MIRABEAU RUE DES TANNEURS COURS SEXTIUS PLACE MAZARINE PLACE DE LA ROTONDE RUE DES CORDELIERS RUE CELONY RUE DE LA PAIX RUE DU 11 NOVEMBRE RUE DU BON PASTEUR , VAL RHODANIA AU COEUR DES VIGNOBLES DU RHONE , J'AIME ma Ville, ma Rue, mon Avenue, mon Cours, mon Boulevard, ma Place


M. Philippe Vigne - L'Aspre Ouest - 26790 - Rochegude - France

Mlle Nathalie Vey - 44 avenue Jean Jaurès - 84290 - Sainte Cécile les Vignes - France


M. Philippe Vigne - L'Aspre Ouest - 26790 - Rochegude - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 3 avril 2014 - Rejet total n°621843 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.