Mr Philippe VIAENE Mme Laetitia VIAENE ATELIERS M.M. Société anonyme
Numéro de dépôt :
95561282
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2005
Présentation de la marque PL LAETITIA PHILIPPE
Déposée le 27 février 1995 par monsieur Philippe VIAENE, madame Laetitia VIAENE, la Société Anonyme (SA) ATELIERS M.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PL LAETITIA PHILIPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-15 du 14 avril 1995.
Les déposants sont monsieur Philippe VIAENE domicilié(e) 4/36 résidence Boileau Rue Boileau, 59139 WATTIGNIES - France, madame Laetitia VIAENE domicilié(e) 4/36 résidence Boileau Rue Boileau, 59139 WATTIGNIES - France, la Société Anonyme (SA) ATELIERS M.M domicilié(e) 7 rue Jean Baptiste Dumas, 59160 LOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATELIERS MM. M. Mr BONNET - France.
La marque PL LAETITIA PHILIPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Philippe VIAENE - 4/36 résidence Boileau Rue Boileau, 59139 WATTIGNIES - France
Mme Laetitia VIAENE - 4/36 résidence Boileau Rue Boileau, 59139 WATTIGNIES - France
ATELIERS M.M. Société anonyme - 7 rue Jean Baptiste Dumas, 59160 LOMME - France - SIREN 7
ATELIERS MM. M. Mr BONNET - France
Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343220 - Publication au BOPI 2002-03-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-32
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Patron pour la confection Vêtement pour la confection Couture
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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