Mr Philippe VEROULT Mr PAUL PANSARD Mr Gilles ETIENNE
Numéro de dépôt :
97669448
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2007
Présentation de la marque ENVIRO-CITE
Déposée le 14 mars 1997 par monsieur Philippe VEROULT, monsieur PAUL PANSARD, monsieur Gilles ETIENNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ENVIRO-CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Les déposants sont monsieur Philippe VEROULT domicilié(e) 222 avenue Coriandre, 13600 LA CIOTAT - France, monsieur PAUL PANSARD domicilié(e) chemin des CANAUX, 30132 CAISSARGUES - France, monsieur Gilles ETIENNE domicilié(e) 14 RUE DE LA BRANCHE ROMPUE, 91470 Forges les bains - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Philippe VEROULT - France.
La marque ENVIRO-CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Philippe VEROULT - 222 avenue Coriandre, 13600 LA CIOTAT - France
Mr PAUL PANSARD - chemin des CANAUX, 30132 CAISSARGUES - France
Mr Gilles ETIENNE - 14 RUE DE LA BRANCHE ROMPUE, 91470 Forges les bains - France
MONSIEUR Philippe VEROULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
- services rendus par un franchiseur à savoir : transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licences liées à l'environnement la communication, le mobilier d'environnement, les services et les arts. - développement de réseau de commercialisation pour l'exploitation de licences afférentes aux dits domaines - location de mobilier d'environnement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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