Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION
MR Philippe VERGNES

Numéro de dépôt :
3145300
Date de dépôt :
30/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2012
CAP SILHOUETTE L\'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION de Philippe VERGNES

Présentation de la marque CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION

Déposée le 30 janvier 2002 par monsieur Philippe VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est monsieur Philippe VERGNES domicilié(e) 10 rue des ST Pères,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VERGNES domicilié(e) 10 rue des ST Pères,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SILHOUETTE L'ALTERNATIVE A LA LIPOSUCCION est expirée depuis le 30 janvier 2012.

Philippe VERGNES a également déposé les autres marques suivantes : CAP LIFT , CAP SILHOUETTE , D'TOX PROCESS COACHING ANTI-TABAC , CAP EPIL


MR Philippe VERGNES - 10 rue des ST Pères,75007 PARIS - 75007 - France


Philippe VERGNES - 10 rue des ST Pères,75007 PARIS - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Inscription le 22 avril 2003 - Rejet partiel n°369408 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 19 août 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°375844 - Publication au BOPI 2003-08-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.