CAP SILHOUETTE
Présentation de la marque CAP SILHOUETTE
Déposée le 17 novembre 2003 par monsieur Philippe VERGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SILHOUETTE est expirée depuis le 17 novembre 2013.
Philippe VERGNES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393130 - Publication au BOPI 2004-05-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52