Déposée le 30 août 2001 par Philippe Vergnes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP SILHOUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est Philippe Vergnes, domicilié(e) 10, rue des Saints Pères, 75007 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Vergnes - France.
La marque CAP SILHOUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe Vergnes - 10, rue des Saints Pères, 75007 PARIS - France
Philippe Vergnes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09
Inscription le 10 mai 2002 - Concession de licence n°345630 - Publication au BOPI 2002-05-10
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°494877 - Publication au BOPI 2009-04-06
Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381430 - Publication au BOPI 2003-11-17
Inscription le 17 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381431 - Publication au BOPI 2003-11-17
Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447724 - Publication au BOPI 2007-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Appareils électriques et non électriques pour l'épilation. Pinces à épiler. Produits épilatoires Soins d'hygiène et de beauté. Soins de beauté notamment amincissement et sculpture du corps. Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAP SILHOUETTE"