Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Philippe VENZAL

Numéro de dépôt :
94549364
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1994 par Philippe VENZAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est Philippe VENZAL, domicilié(e) Lot. Chantegrillon no8, 13770 VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VENZAL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549364.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 2004.

Philippe VENZAL a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE CENTER DIFFUSION KARL BENZ , WILLY STAR , LA GRIFFE DU MAITRE , STAR EUROPE DIFFUSION KARL BENZ


Philippe VENZAL - Lot. Chantegrillon no8, 13770 VENELLES - France


Philippe VENZAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

- cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes - meubles, glaces (miroirs) cadres, en bois, liège, roseaux, succédanées de toutes ces matières ou en matières plastiques - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).