Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vinimate
M. Philippe Vatan, Agissant pour le compte de la société "Vinimate" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4075261
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2024

Présentation de la marque Vinimate

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par monsieur Philippe Vatan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vinimate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-14 du 4 avril 2014.

Le déposant est monsieur Philippe Vatan domicilié(e) 20 Chemin du Coteau - 49730 - Montsoreau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Vatan domicilié(e) 20 Chemin du Coteau - 49730 - Montsoreau - France.

La marque Vinimate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinimate est expirée depuis le 12 mars 2024.


M. Philippe Vatan, Agissant pour le compte de la société "Vinimate" en cours de formation - 20 Chemin du Coteau - 49730 - Montsoreau - France


M. Philippe Vatan - 20 Chemin du Coteau - 49730 - Montsoreau - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement.