Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vinifair
M. Philippe Vatan

Numéro de dépôt :
4147494
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025
Vinifair de Philippe Vatan

Présentation de la marque Vinifair

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par monsieur Philippe Vatan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vinifair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Philippe Vatan domicilié(e) 4 montée des hureaux - 49400 - Dampierre sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Vatan domicilié(e) 4 montée des hureaux - 49400 - Dampierre sur Loire - France.

La marque Vinifair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vinifair arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.


M. Philippe Vatan - 4 montée des hureaux - 49400 - Dampierre sur Loire - France


M. Philippe Vatan - 4 montée des hureaux - 49400 - Dampierre sur Loire - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.