Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDACONCEPT
M. Philippe VALLOIS, Agissant pour le compte de la société "fondaconcept" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4020644
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
FONDACONCEPT de Philippe VALLOIS

Présentation de la marque FONDACONCEPT

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par monsieur Philippe VALLOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDACONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Philippe VALLOIS domicilié(e) 11 rue Alcide Damboise - 76210 - BOLBEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe VALLOIS domicilié(e) 11 rue Alcide Damboise - 76210 - BOLBEC - France.

La marque FONDACONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDACONCEPT est expirée depuis le 18 juillet 2023.

Philippe VALLOIS a également déposé les autres marques suivantes : VALBOIS CONCEPT


M. Philippe VALLOIS, Agissant pour le compte de la société "fondaconcept" en cours de formation - 11 rue Alcide Damboise - 76210 - BOLBEC - France


M. Philippe VALLOIS - 11 rue Alcide Damboise - 76210 - BOLBEC - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ;

étude de projets techniques.