Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON
Philippe Turc, SARL

Numéro de dépôt :
4079090
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2024
CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON de Philippe Turc

Présentation de la marque CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON

Déposée par voie électronique le 26 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe Turc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Philippe Turc domicilié(e) Les Chailloux - 49380 - Champ sur Layon - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 179 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Turc, M. PHILIPPE TURC domicilié(e) Les Chailloux - 49380 - Champ sur Layon - France.

La marque CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAT YOU CHAMP-SUR-LAYON est expirée depuis le 26 mars 2024.


Philippe Turc, SARL - Les Chailloux - 49380 - Champ sur Layon - France - SIREN 799179437


Philippe Turc, M. PHILIPPE TURC - Les Chailloux - 49380 - Champ sur Layon - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.