Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYCLOBILLE
Philippe TRANCHET, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1408143
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque CYCLOBILLE

Déposée le 13 mai 1987 par Philippe TRANCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CYCLOBILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe TRANCHET, de nationalité franÇaise, domicilié(e) 114, avenue Emile Zola à ROYAN (Charente-Maritime). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PETIT & BAUDIN. - France.

La marque CYCLOBILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYCLOBILLE est expirée depuis le 13 mai 1997.

Philippe TRANCHET a également déposé les autres marques suivantes : Un Violon sur la Ville , Symphonie d été. , MONDIAL BILLES SUR SABLE


Philippe TRANCHET, de nationalité franÇaise - 114, avenue Emile Zola à ROYAN (Charente-Maritime). - France


Cabinet PETIT & BAUDIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Jeux et jouets, billes pour jeux;articles de sport et de gymnastique.Education et divertissement;organisation de concours et de manifestations sportives;spectacles; éditions de textes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.