Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORT L HYGIENE PAR NATURE !
Philippe TORT

Numéro de dépôt :
3803901
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2021
TORT L HYGIENE PAR NATURE ! de Philippe TORT

Présentation de la marque TORT L HYGIENE PAR NATURE !

Déposée par voie électronique le 7 février 2011 par Philippe TORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TORT L HYGIENE PAR NATURE ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est Philippe TORT domicilié(e) 0 Chemin de Cantarane - 11200 - Lézignan-Corbières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe TORT domicilié(e) 0 Chemin de Cantarane - 11200 - Lézignan-Corbières - France.

La marque TORT L HYGIENE PAR NATURE ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803901.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORT L HYGIENE PAR NATURE ! est expirée depuis le 7 février 2021.


Philippe TORT - 0 Chemin de Cantarane - 11200 - Lézignan-Corbières - France


Philippe TORT - 0 Chemin de Cantarane - 11200 - Lézignan-Corbières - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; poubelles ; verres (récipients) ;

Formation.