Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO STAB
M. Philippe THUROT

Numéro de dépôt :
3438976
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016
BIO STAB de Philippe THUROT

Présentation de la marque BIO STAB

Déposée le 5 juillet 2006 par monsieur Philippe THUROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO STAB »

Le déposant est monsieur Philippe THUROT domicilié(e) 37, Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe THUROT domicilié(e) 37, Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO STAB est expirée depuis le 5 juillet 2016.

Philippe THUROT a également déposé les autres marques suivantes : ACES ENVIRONNEMENT , ACES WATER , TRIBOX , WASTAR , Obio , PIVERT


M. Philippe THUROT - 37, Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France


M. Philippe THUROT - 37, Route de Melun,91250 SAINTRY SUR SEINE - 91250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Machines-outils ; moteurs (a l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines pour le compostage, le séchage, l'hygiénisation et la stabilisation des déchets ; broyeurs, cribleurs, trommels, mélangeurs, dilacérateurs, tapis ballistiques, tables vibrantes ou densimétriques (machines) ; tubes de stabilisation (machines) ; chaînes d'alimentation (machines) ; bouldozers ; centrifugeuses ; aérateurs ; oxygénateurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; vis sans fin (machines) ; machines pour presser ; machines pour presser ou mettre en balles ; machines pour fabriquer des briquettes, des plaquettes, des bûches ou autres produits pouvant servir de combustibles ; machines pour extraire des jus ; machines pour gazéifier les déchets ; méthanisateurs ; machines pour produire du gaz ; machines pour extraire des déchets ou des liquides ou des gaz ; pompes (machines) ; vannes ; compacteurs ; retourneurs ; chargeurs ; machines pour les travaux publics.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de contrôle de process, de transmission des données à distance. Sondes à température. Sondes à humidité. Sondes de mesure des gaz. Capteurs. Transmetteurs. Logiciels pour l'industrie, l'assainissement, l'eau, l'environnement et l'agriculture.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de chaleur, de production d'électricité, de filtration, de production de vapeur, de production de froid, de combustion, de cuisson, d'inertage, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de mise en dépression, de relevage pour l'assainissement ou les déchets ; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; stations d'épuration, fosses septiques, fosses de relevage ; station d'assainissement individuel, semi collectif ou collectif ; filtres à sables ; appareils et machines pour le dessalement ou la purification de l'eau ou de l'air ; stérilisateurs ; hygiénisateurs ; appareils et machines pour le compostage ou la stabilisation des déchets.

Purification et traitement de l'air ou des gaz ou des odeurs. Décontamination. Dépollution. Production d'eau ou énergie ou gaz ou biogaz. Traitement ou valorisation des déchets (transformation ou recyclage ou cogénération). Tri des déchets ou de matières premières de récupération. Tri-compostage des déchets. Stabilisation des déchets. Hygiénisation des déchets.