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Marques déposées par Philippe TERRASSON
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ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative
Philippe TERRASSON

Numéro de dépôt :
3498265
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative de Philippe TERRASSON

Présentation de la marque ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative

Déposée le 30 avril 2007 par Philippe TERRASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative »

Le déposant est Philippe TERRASSON domicilié(e) 13 rue des alteas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie TERRASSON domicilié(e) 13 rue des alteas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBATEC ARTISANS BÂTISSEURS en coopérative est expirée depuis le 30 avril 2017.


Philippe TERRASSON - 13 rue des alteas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Jean-Marie TERRASSON - 13 rue des alteas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; tous ces services étant rendus par des artisans.