Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST PAS BIEN C'EST MIEUX
M. PHILIPPE TABUTEAU

Numéro de dépôt :
4020944
Date de dépôt :
18/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2023
C\'EST PAS BIEN C\'EST MIEUX de PHILIPPE TABUTEAU

Présentation de la marque C'EST PAS BIEN C'EST MIEUX

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2013 par monsieur PHILIPPE TABUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C'EST PAS BIEN C'EST MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur PHILIPPE TABUTEAU domicilié(e) TOUR HELSINKI, 50 RUE DU DISQUE - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE TABUTEAU domicilié(e) TOUR HELSINKI, 50 RUE DU DISQUE - 75013 - PARIS - France.

La marque C'EST PAS BIEN C'EST MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST PAS BIEN C'EST MIEUX est expirée depuis le 18 juillet 2023.

PHILIPPE TABUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : WTPO (World Tourism Press Organization)


M. PHILIPPE TABUTEAU - TOUR HELSINKI, 50 RUE DU DISQUE - 75013 - PARIS - France


M. PHILIPPE TABUTEAU - TOUR HELSINKI, 50 RUE DU DISQUE - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.