Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBOTSEED
M. PHILIPPE Stephane, Agissant pour le compte de la société ROBOTSEED en cours de formation
M. Wolf Arthur, Agissant pour le compte de la société ROBOTSEED en cours de formation

Numéro de dépôt :
4052098
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
ROBOTSEED de PHILIPPE Stephane

Présentation de la marque ROBOTSEED

Déposée le 4 décembre 2013 par monsieur PHILIPPE Stephane et monsieur Wolf Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROBOTSEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Les déposants sont monsieur PHILIPPE Stephane domicilié(e) 37 rue TURENNE - 29200 - BREST - France et monsieur Wolf Arthur domicilié(e) 14 rue Amiral Vallon - 29200 - BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE Stephane domicilié(e) 37 rue TURENNE - 29200 - BREST - France.

La marque ROBOTSEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBOTSEED est expirée depuis le 4 décembre 2023.


M. PHILIPPE Stephane, Agissant pour le compte de la société ROBOTSEED en cours de formation - 37 rue TURENNE - 29200 - BREST - France

M. Wolf Arthur, Agissant pour le compte de la société ROBOTSEED en cours de formation - 14 rue Amiral Vallon - 29200 - BREST - France


M. PHILIPPE Stephane - 37 rue TURENNE - 29200 - BREST - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 21 janvier 2015 - Retrait partiel n°641006 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) à l'exclusion des broyeurs en relation avec les produits et services liés à la préparation des aliments et des boissons ; centrifugeuses (machines) à l'exclusion des centrifugeuses en relation avec les produits et services liés à la préparation des aliments et des boissons ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; machines à commandes numériques, machines-outils à commande numériques, imprimantes 3D (machines outils) ; imprimante pour la fabrication de forme et figure tridimensionnelle (machines-outils), découpeuses laser, fraiseuses numérique, tous ces produits à l'exclusion des appareils et instruments, leurs parties et accessoires, pour la préparation culinaire des aliments et des boissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; plaquettes de circuits imprimés ; cartes électroniques de commande de machines outils numériques, logiciel de pilotage de machines numériques ; logiciel de conception d'objet tridimensionnel ; logiciels pour faciliter le téléchargement, la modification et le partage de créations tridimensionnelles sur Internet, à utiliser en liaison avec des imprimantes tridimensionnelles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; matières plastiques extrudées destinées à la fabrication ; matières polymères extrudées destinées à la fabrication.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales). Services de vente au détail et de vente au détail en ligne d'imprimantes pour la réalisation de formes tridimensionnelles, de plaquettes de circuits imprimés, de logiciels, de polymères pour l'impression tridimensionnelle et de fournitures pour l'impression tridimensionnelle.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ; fourniture d'informations sur le traitement de matériaux, en ligne, à partir d'Internet ; prestation de conseils en rapport avec la fabrication technique d'objets à l'aide d'une imprimante tridimensionnelle ; fourniture d'informations, conseils et services de conseillers en rapport avec la fabrication à la demande de prototypes d'objets à l'aide d'une imprimante tridimensionnelle.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; conception de systèmes informatiques et électroniques. Conception de systèmes de production. Conception de machines numériques. Conception d'électronique de commande de machines numériques programmation d'électronique de commande de machines numériques ; consultation en matière d'électronique de commande de machines numériques ; conception de logiciels de création d'objets tridimensionnels ; conception de logiciels de production d'objet tridimensionnel.