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Marques déposées par Philippe SPAY
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newtones
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

newtones
Philippe SPAY
Nicolas MARTIN

Numéro de dépôt :
3722337
Date de dépôt :
17/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
newtones de Philippe SPAY

Présentation de la marque newtones

Déposée par voie électronique le 17 mars 2010 par Philippe SPAY et Nicolas MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « newtones »

Les déposants sont Philippe SPAY domicilié(e) 48 rue Vendome - 69006 - Lyon - France et Nicolas MARTIN domicilié(e) 48 rue vendome - 69006 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas MARTIN domicilié(e) 48 rue vendome - 69006 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque newtones est expirée depuis le 17 mars 2020.


Philippe SPAY - 48 rue Vendome - 69006 - Lyon - France

Nicolas MARTIN - 48 rue vendome - 69006 - Lyon - France


Nicolas MARTIN - 48 rue vendome - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Inscription le 4 novembre 2011 - Renonciation totale n°561065 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.