Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par monsieur Philippe SOZEDDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AB AZEMA BIGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est monsieur Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe SOZEDDE domicilié(e) Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France.
La marque AB AZEMA BIGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France
M. Philippe SOZEDDE - Usine de la Plaine - 63300 - ESCOUTOUX - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Inscription le 21 août 2017 - Concession de licence n°706522 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) .
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