Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur philippe sitbon
/
12e Art
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

12e Art
M. philippe sitbon
M. denis Asch
Mme. Sophie Rindler

Numéro de dépôt :
4210256
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
12e Art de philippe sitbon

Présentation de la marque 12e Art

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par monsieur philippe sitbon, monsieur denis Asch, madame Sophie Rindler auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12e Art »

Les déposants sont monsieur philippe sitbon domicilié(e) 6 bis rue nouvelle - 69580 - sathonay camp - France, monsieur denis Asch domicilié(e) 19 rue de la cite - 1204 - geneve - Suisse, madame Sophie Rindler domicilié(e) 19820 ne 26 avenue - 33180 - miami florida - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe sitbon domicilié(e) 6 bis rue nouvelle - 69580 - sathonay camp - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14


M. philippe sitbon - 6 bis rue nouvelle - 69580 - sathonay camp - France

M. denis Asch - 19 rue de la cite - 1204 - geneve - Suisse

Mme. Sophie Rindler - 19820 ne 26 avenue - 33180 - miami florida - États-Unis


M. philippe sitbon - 6 bis rue nouvelle - 69580 - sathonay camp - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699711 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.