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Marques déposées par monsieur Philippe SIMON
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Commande Normée Ph.S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Commande Normée Ph.S
Monsieur Philippe SIMON

Numéro de dépôt :
4534790
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
Commande Normée Ph.S de Philippe SIMON

Présentation de la marque Commande Normée Ph.S

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par monsieur Philippe SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commande Normée Ph.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur Philippe SIMON domicilié(e) 400 Rte de Chainaz - 74540 - CUSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SIMON domicilié(e) 400 Route de Chainaz - 74540 - CUSY - France.

La marque Commande Normée Ph.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commande Normée Ph.S arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

Philippe SIMON a également déposé les autres marques suivantes : Jardifute.com , Ph.S. la base de données jardin , , REFERENTIEL JARDINERIE PAR PH.S.


Monsieur Philippe SIMON - 400 Rte de Chainaz - 74540 - CUSY - France


Monsieur Philippe SIMON - 400 Route de Chainaz - 74540 - CUSY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; Fichiers de données enregistrées ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; stockage électronique de données.