LA MAISON D'ANGLETERRE

Monsieur Philippe SIBOUNNI, de nationalité franÇaise

Présentation de la marque LA MAISON D'ANGLETERRE

Déposée le 20 février 1989 par monsieur Philippe SIBOUNNI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON D'ANGLETERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe SIBOUNNI domicilié(e) demeurant 7, rue Jean Calas, 31500 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque LA MAISON D'ANGLETERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON D'ANGLETERRE est expirée depuis le 20 février 1999.