Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur
CLASS BERLINE ELEGANCE PAR EXCELLENCE
PHILIPPE SEYSSAUT
Numéro de dépôt :
3576923
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CLASS BERLINE ELEGANCE PAR EXCELLENCE
Déposée le 20 mai 2008 par PHILIPPE SEYSSAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLASS BERLINE ELEGANCE PAR EXCELLENCE »
Le déposant est PHILIPPE SEYSSAUT domicilié(e) 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE SEYSSAUT domicilié(e) 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE SEYSSAUT - 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France
PHILIPPE SEYSSAUT - 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-40
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26
Inscription le 20 mai 2009 - Irrecevable après publication de la demande n°498024 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-20
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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