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Marques déposées par philippe SEYSSAUT
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“ Class BERLINE ”
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

“ Class BERLINE ”
philippe SEYSSAUT
Habib VINATIER

Numéro de dépôt :
3546139
Date de dépôt :
21/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
“ Class BERLINE ” de philippe SEYSSAUT

Présentation de la marque “ Class BERLINE ”

Déposée le 21 décembre 2007 par philippe SEYSSAUT et Habib VINATIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Class BERLINE ” »

Les déposants sont philippe SEYSSAUT domicilié(e) 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France et Habib VINATIER domicilié(e) 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe SEYSSAUT domicilié(e) 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

philippe SEYSSAUT a également déposé les autres marques suivantes : la QUEUE de LANGOUSTE , CLASS BERLINE ELEGANCE PAR EXCELLENCE


philippe SEYSSAUT - 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France

Habib VINATIER - 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France


philippe SEYSSAUT - 9 PLACE D'ASSAS,30900 NIMES - 30900 - France


Inscription le 20 août 2008 - Rejet total n°479883 - Publication au BOPI 2008-08-20

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.