Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Philippe SERRES

Numéro de dépôt :
93495819
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1993 par Philippe SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est Philippe SERRES, domicilié(e) Route de Lavaur, 81304 GRAULHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STAVER Dominique MOURAI - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495819.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2003.

Philippe SERRES a également déposé les autres marques suivantes : SERRES , S


Philippe SERRES - Route de Lavaur, 81304 GRAULHET - France


CABINET STAVER Dominique MOURAI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Cuir et produits en cuir: peaux d'animaux, produits de maroquinerie en ces matières, particulièrement portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaies, porte-chéquiers, étuis en cuir pour stylos, étuis en cuir pour clés, couvre-agendas, sacs à main, trousses de voyage, cartables, serviettes, sacs de voyage, trousses à bijoux, bourses, trousses manucure, pochettes pour dames et hommes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.