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Marques déposées par monsieur Philippe Sendral
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ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique
Monsieur Philippe Sendral

Numéro de dépôt :
4605189
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
ETHI CULTEURS Cultivateurs d\'éthique de Philippe Sendral

Présentation de la marque ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par monsieur Philippe Sendral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Philippe Sendral domicilié(e) Artéparc de Bachasson - 13590 - Meyreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agro Sourcing, Monsieur Philippe Sendral domicilié(e) Artéparc de Bachasson - 13590 - Meyreuil - France.

La marque ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHI CULTEURS Cultivateurs d'éthique arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

Philippe Sendral a également déposé les autres marques suivantes : DIRECT PRODUCTEURS FRUITS SECS L'Atelier , Pépite


Monsieur Philippe Sendral - Artéparc de Bachasson - 13590 - Meyreuil - France


Agro Sourcing, Monsieur Philippe Sendral - Artéparc de Bachasson - 13590 - Meyreuil - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Fruits secs ;

Farine ; confiserie ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons à base de fruits.