Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Maison RIEDERER
M. Philippe SEGOND

Numéro de dépôt :
4038513
Date de dépôt :
09/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Maison RIEDERER de Philippe SEGOND

Présentation de la marque Maison RIEDERER

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2013 par monsieur Philippe SEGOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maison RIEDERER »

Le déposant est monsieur Philippe SEGOND domicilié(e) 67 cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe SEGOND domicilié(e) 67 cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe SEGOND a également déposé les autres marques suivantes : Pâtisserie RIEDERER , RIEDERER par Philippe SEGOND - Meilleur Ouvrier de France , Chocolaterie RIEDERER , RIEDERER à Aix-en-Provence depuis 1780 , R RIEDERER , RIEDERER


M. Philippe SEGOND - 67 cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


M. Philippe SEGOND - 67 cours Mirabeau - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 12 février 2015 - Rejet total n°642816 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.